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Alpes du Nord
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Déclarations

La déclaration des salaires
Tableau récapitulatif des dates d'envoi des déclarations.
Transmission%20DTS%20par%20protocole
Déclaration de salaires sur support magnétique
Protocole d'échange des déclarations de salaires (cahier des charges)
La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés, en 2009, doivent être déclarés à la MSA avant le 31 janvier 2010.
Les éléments du salaire à déclarer
La MSA fait le point sur les sommes, avantages ou indemnités qui doivent être déclarés.
La déclaration d'accident : formalités
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
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